Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • facebook
Mairie Le Brignon - Le Bourg - 43370 Le Brignon | 04 71 57 19 88 |  
  • Commune
    • Un Peu d'Histoire
    • Le Patrimoine
    • Les Artistes de la Commune
    • Galerie Photos
  • Mairie
    • Le Conseil Municipal
    • Les Services Municipaux
    • Le Bulletin Municipal
    • Les Comptes-Rendus du Conseil
    • Les Appels d'Offres
    • Enquête publique
  • Vie Pratique
    • Éducation
    • Bibliothèque
    • Vos Démarches en Ligne
    • Location de Salle Polyvalente
  • Vie Économique
    • Artisan, Commerçants et Restaurants
    • Santé & Sports
    • Services
    • Numéros Utiles
  • Vie Associative
    • Agenda des Manifestations
    • Associations
  • Tourisme & Loisirs
    • Randonnées
    • A Voir et à Découvrir
    • Hébergements Touristiques
  • Contact
Menu
  • Commune
    • Un Peu d'Histoire
    • Le Patrimoine
    • Les Artistes de la Commune
    • Galerie Photos
  • Mairie
    • Le Conseil Municipal
    • Les Services Municipaux
    • Le Bulletin Municipal
    • Les Comptes-Rendus du Conseil
    • Les Appels d'Offres
    • Enquête publique
  • Vie Pratique
    • Éducation
    • Bibliothèque
    • Vos Démarches en Ligne
    • Location de Salle Polyvalente
  • Vie Économique
    • Artisan, Commerçants et Restaurants
    • Santé & Sports
    • Services
    • Numéros Utiles
  • Vie Associative
    • Agenda des Manifestations
    • Associations
  • Tourisme & Loisirs
    • Randonnées
    • A Voir et à Découvrir
    • Hébergements Touristiques
  • Contact

La mairie Le Brignon,
     vous souhaite la bienvenue...

L'Eglise du Brignon,
          un monument préservé...

Le Brignon,
       un village au coeur de la Haute-Loire !

Animation Cerf-Volants,
            sur la commune du Brignon

facebooktwitterpinterestlinkedinImpression
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

HORAIRES D'OUVERTURE

La mairie du Brignon est ouverte :

Lundi : 9 h à 12h
Mardi : 9h à 12h
Mercredi : 9h à 12h
Jeudi : 9h à 12h
Vendredi : 9h à 12h

  • Mentions Légales

NOUS CONTACTER

04 71 57 19 88


NOUS ÉCRIRE UN EMAIL

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation