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Mairie Le Brignon - Le Bourg - 43370 Le Brignon | 04 71 57 19 88 |  
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La mairie Le Brignon,
     vous souhaite la bienvenue...

L'Eglise du Brignon,
          un monument préservé...

Le Brignon,
       un village au coeur de la Haute-Loire !

Animation Cerf-Volants,
            sur la commune du Brignon

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  1. Professionnels
  2. Secteurs d'activité
  3. Arts et culture

Arts et culture

Statut d’artiste-auteur

  • Artiste-auteur : déclaration de début d'activité
  • Artiste-auteur : fiscalité (déclaration de revenus, TVA et CFE)
  • Artiste-auteur : affiliation et régime social
  • Contrat de cession de droits d'auteur

Spectacles

  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles
  • Entrepreneur de spectacles : aide à l'emploi du plateau artistique (APAJ)

Édition - Vente de livres

  • Mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions / Réponses

  • Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?

Pour en savoir plus

  • Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danse —Centre national de la danse (CND)
  • Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacle —Centre national de la danse (CND)
  • Sécurité sociale des auteurs —Ministère de la culture

HORAIRES D'OUVERTURE

La mairie du Brignon est ouverte :

Lundi : 9 h à 12h
Mardi : 9h à 12h
Mercredi : 9h à 12h
Jeudi : 9h à 12h
Vendredi : 9h à 12h

  • Mentions Légales

NOUS CONTACTER

04 71 57 19 88


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