Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • facebook
Mairie Le Brignon - Le Bourg - 43370 Le Brignon | 04 71 57 19 88 |  
  • Commune
    • Un Peu d'Histoire
    • Le Patrimoine
    • Les Artistes de la Commune
    • Galerie Photos
  • Mairie
    • Le Conseil Municipal
    • Les Services Municipaux
    • Le Bulletin Municipal
    • Les Comptes-Rendus du Conseil
    • Les Appels d'Offres
    • Enquête publique
  • Vie Pratique
    • Éducation
    • Bibliothèque
    • Vos Démarches en Ligne
    • Location de Salle Polyvalente
  • Vie Économique
    • Artisan, Commerçants et Restaurants
    • Santé & Sports
    • Services
    • Numéros Utiles
  • Vie Associative
    • Agenda des Manifestations
    • Associations
  • Tourisme & Loisirs
    • Randonnées
    • A Voir et à Découvrir
    • Hébergements Touristiques
  • Contact
Menu
  • Commune
    • Un Peu d'Histoire
    • Le Patrimoine
    • Les Artistes de la Commune
    • Galerie Photos
  • Mairie
    • Le Conseil Municipal
    • Les Services Municipaux
    • Le Bulletin Municipal
    • Les Comptes-Rendus du Conseil
    • Les Appels d'Offres
    • Enquête publique
  • Vie Pratique
    • Éducation
    • Bibliothèque
    • Vos Démarches en Ligne
    • Location de Salle Polyvalente
  • Vie Économique
    • Artisan, Commerçants et Restaurants
    • Santé & Sports
    • Services
    • Numéros Utiles
  • Vie Associative
    • Agenda des Manifestations
    • Associations
  • Tourisme & Loisirs
    • Randonnées
    • A Voir et à Découvrir
    • Hébergements Touristiques
  • Contact

La mairie Le Brignon,
     vous souhaite la bienvenue...

L'Eglise du Brignon,
          un monument préservé...

Le Brignon,
       un village au coeur de la Haute-Loire !

Animation Cerf-Volants,
            sur la commune du Brignon

facebooktwitterpinterestlinkedinImpression
  1. Professionnels
  2. Ressources humaines
  3. Cotisations et contributions sociales de l'employeur

Cotisations et contributions sociales de l'employeur

Déclarations sociales

  • Déclarer et payer les cotisations et contributions sociales des salariés
  • Déclaration sociale nominative (DSN)
  • Déclaration obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH)
  • Sanctions de l'employeur en cas de travail illégal

Cotisations et contributions

  • Contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S)
  • Contribution solidarité autonomie (CSA)
  • Forfait social
  • Versement mobilité
  • Contribution patronale au dialogue social
  • Régime de garantie des salaires (AGS)
  • Cotisations sociales accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP)
  • Bassin d'emploi à redynamiser (BER) : exonérations de cotisations sociales

Questions / Réponses

  • Quels sont les seuils d'effectifs pour les déclarations sociales ?
  • Comment obtenir une attestation de vigilance ?
  • Comment calculer les effectifs d'une entreprise ?
  • Quels sont les délais de prescription en matière de cotisations sociales ?

Pour en savoir plus

  • Comment éviter les erreurs de déclaration de vos cotisations ? —Direction interministérielle de la transformation publique (DITP)
  • Déclaration sociale nominative (DSN) —Fédération Agirc-Arrco
  • Cotisations retraite complémentaire —Fédération Agirc-Arrco
  • Taux de cotisations - Secteur privé —Urssaf

HORAIRES D'OUVERTURE

La mairie du Brignon est ouverte :

Lundi : 9 h à 12h
Mardi : 9h à 12h
Mercredi : 9h à 12h
Jeudi : 9h à 12h
Vendredi : 9h à 12h

  • Mentions Légales

NOUS CONTACTER

04 71 57 19 88


NOUS ÉCRIRE UN EMAIL

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation